Que l’ont soit jeune conducteur ou encore un automobiliste aguerri ont a parfois du mal à décrypter une carte grise.
Le certificat d’immatriculation automobile est un document qui matérialise l’autorisation de circuler d’un véhicule motorisé immatriculé et permet son identification, on le connait mieux sous le nom de carte grise.
La carte grise d’un véhicule répertorie toutes les caractéristiques techniques du véhicule ainsi que des informations importantes concernant son propriétaire.
La carte grise est un document officiel qui contient des informations recto verso.
Elle se divise en 19 rubriques, qui elles-mêmes contiennent des champs et des repères. Les repères sont désignés par une lettre seule, ou par une lettre et un ou deux chiffres séparés d’un point.
Au recto, vous trouverez peu d’indications utiles, hormis les vignettes de contrôle technique, le sommaire du verso et le numéro de formule. Ce numéro vous servira pour toutes vos démarches administratives : une demande de carte grise, un changement d’adresse, une cession, ou encore une modification du type de carburant ou de source d’énergie.
Par contre, le verso de la carte grise contient toutes les informations sur le véhicule et son propriétaire.
Cet article vous aidera à mieux comprendre le document.
Explication de chaque ligne de la carte grise
Pour bien faire la lecture d’une carte grise, voici son explication case par case
A. Le numéro d'immatriculation
Au repère A de la carte grise vous trouverez le numéro d’immatriculation.
Ce numéro est attribué au véhicule « à vie » sous le format AB-123-CD.
C’est également le numéro que l’on retrouve sur les plaques d’imatriculation du véhicule.
B. Date de la première immatriculation du véhicule
La date de la première immaticulation du véhicule fait référence à la date à laquelle le véhicule a été autorisé pour une mise en circulation.
En d’autre terme, c’est la date d’édition de la première carte grise.
C. Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule
Cette catégorie est elle-même divisée en 4 sous catégories :
Identité du propriétaire du véhicule, nom et prénom identiques à ceux du vendeur inscrit sur le certificat de cession.
En cas de cession du véhicule, l’aquéreur du véhicule est dans l’obligation de faire une demande de carte grise à son nom, pour que les informations soient mises à jour.
Cette mention précise que la personne indiquée en C.1 est propriétaire du véhicule
Dans le cas d’une Multi-Propriété du véhicule, identité du (ou des) éventuel(s) cotitulaire(s) pouvant disposer du véhicule. Le nom et prénom du ou des cotitulaires est précédé par un chiffre qui indique le nombre de cotitulaires.
En fonction de la démarche, ces personnes doivent apparaitre sur le certificat de cession ou sur le formulaire de demande d’immatriculation.
Ce champs présente l’adresse du propriétaire légal du véhicule.
Il s’agit de la personne qui a le droit de disposer du véhicule comme il le souhaite : le vendre, le donner, ou encore l’utiliser pour son propre usage.
Si aucun nom est inscrit en case C.3, l’adresse indiquée correspond à la résidence du titulaire principal du véhicule.
Tous les courriers concernant le véhicule seront automatiquement envoyés à cette adresse : carte grise originale, contraventions, etc.
En cas de changement d’adresse, le titulaire reçoit une étiquette qu’il devra coller à cet endroit.
D. Informations générales concernant le véhicule
C’est la catégorie dédiée aux informations du véhicule, elle est divisée en 4 sous catégories :
Le nom de la marque du véhicule écrit en toute lettre
Ce sont les codes utilisés qui reprennent le type, la variante et la version (si disponible) du véhicule
Le numéro de CNIT est utilisé lors de l’mportation d’un véhicule depuis un État membre de l’Union Européenne.
C’est le code d’identification national du véhicule, il est composé de 12 chiffres.
Il s’agit du nom commerciale du véhicule (exemple C3 Cactus)
E. Numéro d'identification du véhicule
Composé de 17 caractères, il s’agit du numéro unique d’identification, ou du numéro de série du véhicule.
On retrouve ce numéro à plusieurs endroits dans le véhicule afin de pouvoir identifier le véhicule en cas d’accident.
Il s’agit du numéro VIN
F. Information sur les masses maximales du véhicule
Cette rubrique donne des informations sur les masses maximales du véhicule, elle est divisée en 3 sous catégories :
Cette rubrique de la carte grise permet de connaître la charge maximale admise par le constructeur de l’automobile, suivant les dispositions du code de la route.
Cette masse est établit par le constructeur, l’appellation est aussi connu sous l’acronyme PATC : Poids Total Autorisé en Charge.
Si le véhicule dépasse le PATC indiqué sur la carte grise, il peut devenir incontrôlable notamment au niveau du freinage et de la tenue de route
C’est la masse établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle ne concerne que le véhicule.
En d’autre terme c’est la masse en charge maximale autorisée pour le véhicule seul.
Anciennement connu sous le nom de PTRA soit Poids Total Roulant Autorisé.
Il s’agit d’une limite de poids total par le pays où le véhicule est immatriculé.
C’est la somme du poids du véhicule et la masse de tout autre dispositif tracté par le véhicule
G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage
Cette masse (en kg) correspond à celle du poids du véhicule en ordre de marche.
Ce poids en service comprend aussi bien la structure du véhicule que sa carrosserie et son dispositif d’attelage.
Il inclut également le poids présumé du conducteur (75kg)
G.1 Poids à vide national
Le poids à vide d’un véhicule est calculé sur la base du poids en service auquel on soustrait le poids présumé du conducteur.
H. Période de validité du certificat d'immatriculation
Sauf cas particulier, cette période est illimitée et le champs reste vide
I. Date du certificat d'immatriculation
Il s’agit de la date d’établissement de la présente carte grise
J. Catégorie du véhicule (CE)
C’est une catégorie comune à l’union Européenne.
Les différents types de véhicules sont classés par catégories identiques dans l’Union Européenne :
- M1 pour les véhicules destinés au transport de personnes avec un maximum de neuf places assises
- N1 concerne les véhicules destinés au tranport de marchandises comme les utilitaires
Il s’agit des détails relatifs à la catégorie du véhicule et son genre, ces détails sont exprimés en code :
- VP – pour véhicule particulier ou les voitures
- CTTE – pour véhicule utilitaire léger
- MTT1/MTT2 – pour les motos
- CYCL – pour les scooters
Le genre national détermine entre autres les taxes et régimes applicables lors de l’immatriculation.
Cette zone indique le code de carosserie du véhicule.
Les différentes carrosseries ont été codifées au niveau européen.
AA correspond par exemple à une berline ou encre BE à un pick-up.
Cette catégorie renseigne la code national de la carosserie du véhicule (ex : BREAK, BUS, AGRICOLE, etc…)
K. Numéro de réception par type (si disponible)
La case K de la carte grise renseigne sur le numéro de réception CE concernant le véhicule si cleui-ci est disponible.
On différencie la réception communautaire par type, la réception nationale ou la réception à titre isolé.
Le numéro de réception se trouve également sur le justificatif de conformité du véhicule.
Ce numéro est utile dans le cas ou le véhicule serait importé d’un autre pays
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Procédure habilité par le ministère de l’intérieur.
P. Informations sur l'énergie et la puissance du véhicule
Cette catégorie fournit des informations sur le rendu énergétique et la puissance de la voiture , cette catégorie est elle-même divisée en 4 catégories :
Indique le volume déplacé par le vilebrequin dans le moteur lors d’un aller-retour ou d’un tour dans le cas d’un dispositif rotatif.
Même si la case P1 de la carte grise montre la cylindrée en cm3, on exprime couramment cette donnée en litre pour les voitures et en cm3 pour les motocyclettes.
La puissance nette maximale s’obtient en multipliant le couple du moteur par sa vitesse de rotation
(1 cheval DIN = 0,736 Kw)
Indique par une abréviation le type de carburant du véhicue comme par exemple :
- ES – pour essence
- GO – pour gazole
- EL – pour électricité, etc…
Plus connu sous le nom de « Chevaux fiscaux », cette donnée possède un lien direct avec le tarif de la carte grise.
Le calcul du prix de la carte grise est directement basé sur le nombre de chevaux fiscaux multiplié par le prix du cheval fiscal de la région.
Donc plus le véhicule est puissant plus le coût de la carte grise augmente.
A noter : Le coût du cheval fiscale varie selon la région.
Pour calculer la puissance fiscale, la formule suivante est appliquée :
Pa = (CO2/45) + (P/40) x 1,6
Avec Pa = puissance administrative ; P = puissance en kW ; CO2 = taux d’émission de CO2
Q. Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocyclettes)
Également connu sous le nom de puissance massique, on calcule le rapport puissance/poids en divisant la puissance du moteur par le poids du véhicule.
Pm = Puissance du moteur/Poids de la voiture
Cette donnée est notament un indicateur sur l’accélération de la moto.
De ce fait, la valeur indiquée est déterminante pour la catégorie de permis de conduire nécessaire
S. Informations sur le nombre de places du véhicule
Indique le nombre de places assises maximum pour le véhicule incluant celle du conducteur.
C’est le nombre de places debout maximum (ex : dans le cas d’un bus)
U. Informations diverses
Renseigne sur le niveau sonore, en décibels du véhicue lorsque celui-ci est à l’arrêt.
Cette donée est toujours en relation avec la vitesse moteur renseignée en U.2
Indique la vitesse de rotation du moteur correspondant au niveau sonore du véhicule qui se trouve au niveau U1 de la carte grise
V. Informations environnementales
Indique le taux d’émissions de CO2 rejeté dans l’air sur un km en conduite de croisière.
Cette donnée peut être déterminante par exemple pour le coût de la carte grise et ne concerne que les véhicules ayant été mis en circulation après juin 2004
Mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE.
En plus de la directive applicable, cette partie de la carte grise indique également la norme EURO du véhicule.
Cette information est décisive en cas d’éventuelles restrictions de circulation comme par exemple en ZFE
X. Contrôle technique
X.1 Date d'échéance du Contrôle Technique actuel
Cette date est ensuite mis à jour par les vignettes collées directement sur le Certificat d’Immatriculation lors de chaque contrôle technique.
Si le véhicule n’est pas soumis à l’obligation de contrôle technique, cette zone de la carte grise reste vide
Y. Détail des taxes de carte grise
Tous les montants sont en euros
Le montant se calcule en multipliant la puissance fiscale renseignée au niveau P6 de la carte grise par le cheval fiscal unitaire applicable dans le département de résidence du titulaire.
Des remises peuvent s’appliquer en fonction du genre de véhicule (niveau J1 de la carte grise) ou de son âge
Cette taxe professionnelle s’applique à tous les véhicules utilitaires et son montant dépend du PTAC indiqué sur la carte grise
Applicable aux premières immatriculations en France, ce malus écologique est généralement calculé en fonction du taux d’émissions de CO2 indiqué sur le certificat de conformité ou au niveau V7 de la carte grise étrangère.
C’est une taxe de 11 € destinée à financer la gestion et les frais de production de la carte grise.
La taxe fixe est reversée à l’ANTS
Pour un montant de 2.76 € cela correspond aux frais d’envoi de la carte grise au domicile du titulaire
Y.1 + Y.2 + Y.3 + Y.4 + Y.5
Cela représente le prix de revient total de la carte grise
